J.O. Numéro 268 du 19 Novembre 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17205

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Décrets du 12 novembre 1999 portant nomination (enseignements supérieurs)

NOR : MENP9902427D



Par décret du Président de la République en date du 12 novembre 1999, M. Darmoni (Stéfan) est nommé en qualité de professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Institut national des sciences appliquées de Rouen, pour une période de trois ans à compter du 1er octobre 1999.
Au terme de cette période, l'intéressé pourra être renouvelé dans ses fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.